MENTIONS LÉGALES
En tant que coffee truck, nous nous engageons à fournir des informations claires et précises sur notre entreprise. Notre modèle de mentions légales contient des informations générales pour vous aider à comprendre nos activités. Veuillez noter que les informations légales peuvent varier en fonction de la réglementation locale et nous vous recommandons de consulter un conseiller juridique pour des conseils personnalisés.
Un Café sur 2 Pattes
Dénomination sociale: Coffee Truck sur 2 Pattes
Siège social: [adresse du siège social]
Dirigeants: [noms des dirigeants]
Téléphone: [numéro de téléphone]
Fax: [numéro de fax]
E-mail: [adresse e-mail]
Numéro RCS: [numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés]
Numéro de TVA intracommunautaire: [numéro d'identification fiscale]
Forme Juridique: [forme juridique de l'entreprise]
Capital Social: [montant du capital social]
Autorité de contrôle: [coordonnées de l'autorité de contrôle]
Hébergeur du site: [nom, adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur]
Données personnelles: [mentions relatives à l'utilisation de données personnelles]
Cookies: [mentions relatives à l'utilisation de cookies]
En cas de litige, la Commission européenne offre une plateforme de règlement des litiges en ligne (ODR). Vous pouvez accéder à cette plateforme à l'adresse suivante: http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Veuillez noter que nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
Contact